1. OBJET

La société TELEMAQUE propose un service de vente à distance d'études astrologiques personnalisées, de consultation en ligne de rubriques d’horoscopes, d’astrologie, de tarologie, de numérologie et d’arts divinatoires, (ci-après dénommées collectivement par les « Produits »), accessibles à l'adresse URL : http://www.horoscope.fr, (ci-après désigné par le « Site Web »).
La commande en ligne des Produits TELEMAQUE implique l’acceptation sans réserve par le client (ci-après désigné par le « Client ») des présentes conditions générales (ci-après désignées par les « Conditions Générales »), dont il a pu, préalablement, prendre connaissance.

Des conditions particulières peuvent compléter les présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client en sera informé via le Site Web avant toute transaction.
Les services de consultation de voyance par téléphone, qui sont présentés sur ce site et qui sont distincts de l’Audiotel, ne sont pas exploités par la société TELEMAQUE.
Pour consulter les conditions générales et les tarifs relatifs à ces services, vous êtes invités à cliquer ici.

2. OUVERTURE DU COMPTE MEMBRE

Avant tout achat de Produits, l’internaute doit procéder à son inscription sur le Site Web. La procédure d’inscription se déroule selon les conditions et modalités exposées ci-après.

- Capacité de contracter : Pour s’inscrire sur le Site Web, l’internaute doit être capable juridiquement de contracter, c’est-à-dire être majeur et non frappé par une incapacité ou être émancipé s’il s’agit d’un mineur.

- Acceptation des conditions générales : L’internaute ne deviendra membre ou Client qu’après avoir accepté les présentes Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet et après avoir fourni ses coordonnées.

- Fourniture de données personnelles : L’internaute est appelé à fournir des informations le concernant (nom, prénom, adresse e-mail etc.).
Les informations que le Client communique sur le Site Web permettent à TELEMAQUE de traiter et d’exécuter ses commandes.
Conformément à l'article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à TELEMAQUE pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site Web. Les autres informations demandées, pour laquelle la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître le Client ainsi qu'à améliorer les Produits et services qui lui sont proposés. Le traitement des données personnelles du Client est effectué par TELEMAQUE, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés et droits fondamentaux des personnes.
Le Client est informé que ses données bancaires seront conservées, en archivage, pendant une durée de 14 mois suivant la date de débit de la carte bancaire aux fins de lutter contre la fraude au paiement. Les données bancaires sont cryptées et des mesures de sécurité rigoureuses sont prises à leur égard.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Le Client ne pourra s’opposer au traitement de ses données personnelles que pour des motifs légitimes.
Le Client peut exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, Monsieur Hervé PARSONS, à TELEMAQUE, 80 route des Lucioles, Les Espaces de Sophia, Bâtiment A, 06560 VALBONNE ou par courriel à serviceclient@horoscope.fr .
Sauf opposition de la part du Client, TELEMAQUE et ses partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres de Produits et de services, des messages à visée publicitaire et des informations sur les Produits et services proposés par TELEMAQUE et ses partenaires.

- Choix d’un mot de passe : En s’inscrivant, chaque Client choisira un pseudo et un mot de passe et devra fournir son adresse e-mail. Pour s’identifier sur le Site Web, le Client devra fournir son adresse e-mail et son mot de passe.



- Garantie relative aux informations fournies : Chaque membre garantit la véracité et l’exactitude des informations qu’il fournit.

3. DROIT APPLICABLE

Les parties conviennent que le contrat conclu avec le Client est soumis au droit français.

4. PAIEMENT DES PRODUITS EN ZODIAC

Le paiement des Produits s’effectue en ZODIAC.
- Nature des ZODIAC : Les ZODIAC correspondent à des bons d’achat dématérialisés. Les ZODIAC ne pourront pas être qualifiés d’arrhes.

- Acquisition de ZODIAC : L’acquisition de ZODIAC s’effectue comme suit :
- L’achat de ZODIAC pour des Produits inférieurs à 6 euros TTC peut s’effectuer selon les modes de paiement suivants : par SMS, par paypal, par WHA et par décroché téléphonique.
- L’achat de ZODIAC pour des Produits supérieurs supérieurs à 6 euros TTC peut s’effectuer selon les modes de paiement suivants : par carte bancaire, par paypal et par WHA.
Le Site Web est doté d'un système de paiement en ligne SSL 3.0 (secure socket layer) qui permet de crypter, avec une clé de 128 bits ou de 256 bits en fonction du navigateur du Client, le numéro de carte bancaire de ce dernier. Les autres modes de paiement sont sécurisés par les opérateurs concernés.

- Nombre maximum de ZODIAC pouvant être acquis : Le nombre de ZODIAC maximum pouvant être acquis par le Client (à l’exception de ceux offerts qui peuvent s’ajouter) est de 5000.

- Offre de ZODIAC : - Des ZODIAC sont offerts par la société TELEMAQUE pour récompenser la fidélité du Client. Pour connaître, le nombre de ZODIAC fidélité offerts en fonction des actions du Client, ce dernier est invité à cliquer ici.
Il est expressément mentionné que les ZODIAC fidélité sont utilisables pour l’acquisition de tous Produits, à l’exception du Salon de la voyance (chat sur Internet).
- Des ZODIAC sont offerts par la société TELEMAQUE, au moment de la mise en œuvre du nouveau système de paiement par ZODIAC, aux anciens Clients disposant d’un crédit de temps ou de questions dans le Salon de la voyance (chat sur Internet). Pour connaître le nombre de ZODIAC offerts en fonction du crédit de temps ou de questions, dont dispose le Client, cliquer ici.
- Des ZODIAC sont offerts, de manière progressive, par la société TELEMAQUE en fonction du nombre de ZODIAC acquis par le Client. Pour connaître le nombre de ZODIAC offerts en fonction du nombre acquis,
cliquer ici.

- Valeur des ZODIAC  : Pour connaître le nombre de ZODIAC nécessaires à l’acquisition d’un Produit,
cliquer ici.

- Durée de validité des ZODIAC  : La validité des ZODIAC est conditionnée à l’activité du Client sur le Site Web. Si aucun Produit n’est acquis par le Client pendant une durée supérieure à un (1) an, les ZODIAC détenus par ce dernier ne seront plus valables. La durée de validité des ZODIAC sera prorogée d’un (1) an à chaque nouvel achat de Produit effectué par le Client.

- Conséquences d’une utilisation frauduleuse des ZODIAC : En cas d’utilisation des ZODIAC contraire à leurs conditions d’utilisation, le compte du Client sera supprimé et les ZODIAC détenus par ce dernier seront conservés par la société TELEMAQUE, à titre de dédommagement.

5. ETAPES DE LA COMMANDE

La procédure de commande en ligne comporte au minimum les étapes suivantes :
- Le client crédite son compte en Zodiac
- Le Client procède au paiement ;
- Le Client sélectionne le Produit de son choix ;
- Le Client est invité à accepter les présentes Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet ;
- Un descriptif du Produit et de son coût s’affiche ;
- Après crédit sur le compte effectué, le Client accède au Produit.

6. ACCUSE RECEPTION DE LA COMMANDE

TELEMAQUE accuse réception de la commande de ZODIAC, en envoyant un e-mail au Client récapitulant les informations essentielles relatives à ladite commande. Le Client pourra vérifier sa consommation de ZODIAC en accédant à son compte.

7. CONTENUS DIFFUSES SUR LE SITE WEB PAR LE CLIENT

- Caractères des contenus interdits : Il est interdit au Client de diffuser, de quelle que manière que ce soit, sur le Site Web des messages, commentaires ou tous autres contenus :

- Pouvoir de modération de la société TELEMAQUE : La société TELEMAQUE aura la faculté de supprimer les contenus diffusés sur le Site Web par le Client et présentant l’un des caractères susmentionnés.

- Conséquences de la diffusion de contenus interdits : En cas de diffusion par le Client de contenus interdits sur le Site Web, le compte du Client sera supprimé et les ZODIAC détenus par ce dernier seront conservés par la société TELEMAQUE, à titre de dédommagement.

8. FORCE MAJEURE

TELEMAQUE dégage toute responsabilité pour un manquement quelconque à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limitée, guerre, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillance ou pannes internes ou externes, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes. TELEMAQUE ne saurait être tenue responsable des problèmes pouvant survenir lors des transactions sécurisées. Cette responsabilité incombe aux différents organismes assurant ces prestations.

9. DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L.121-20-2 du code de la consommation, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de sept jours francs. Pour les services non encore fournis dans le délai susmentionné, le Client dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation relatif à l’achat de ZODIAC, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de sept jours francs court à compter de la conclusion du contrat d’achat de ZODIAC. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

10. PROTECTION AU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle y relatifs sont la propriété de TELEMAQUE et, le cas échéant, de la société éditant le site. Il n'est concédé au Client aucun droit sur le contenu et les droits de propriété intellectuelle du Site Web.
Toute mise en place de liens hypertextes à destination du Site Web doit faire l'objet d'un accord préalable et écrit de TELEMAQUE.
Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du Site Web et des droits de propriété intellectuelle y relatifs pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

11. UTILISATION DU SITE WEB

TELEMAQUE n'est pas responsable si le Client ne peut accéder au Site Web, en raison notamment d'opérations de maintenance ou si l'accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, ou si un quelconque défaut, indépendant de sa volonté, empêche de réaliser une opération. TELEMAQUE ne garantit pas que le Site Web soit exempt de virus informatiques ni d'autres anomalies indépendantes de sa volonté.

12. INSTALLATION D'UN COOKIE

Définition d'un cookie : inclut des informations relatives à la navigation d'un visiteur.
TELEMAQUE souhaite implanter un cookie dans l'ordinateur du Client. Un cookie ne permet pas à TELEMAQUE d'identifier le Client ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur du Client sur son Site Web (les pages que le Client a consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que TELEMAQUE pourra lire lors de ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur du Client est de 10 ans.
TELEMAQUE informe le Client qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur. Si le Client modifie les paramètres de son navigateur afin de s'opposer à l'enregistrement de "cookies", il ne pourra pas faire d'achats sur le Site Web.

13. IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ – MENTIONS LEGALES

Société responsable de l'exploitation du Site Web : Société TELEMAQUE
Adresse du siège social : 80, route des Lucioles, 06650 VALBONNE (France)
SAS au capital de 300 000 €
RCS Grasse B 403 427 701
Siret : 40342770100046
APE : 723Z
N° TVA : FR 50 403 427 701
Téléphone : 04 92 90 99 73

Directeur de la publication : Monsieur Hervé PARSONS
Directeur de la rédaction : Monsieur Hervé PARSONS

Conception du Site Web : Société TELEMAQUE